Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Peut être membre de JUDO CLUB BRIVOIS toute personne physique ou morale sincèrement motivée et qui partagent les buts et objectifs qui sont ceux de l’association.
Le futur membre de l’association devra donc déclarer avoir pris connaissance des présents statuts et du règlement intérieur de l’association, qui lui seront soumis lors de sa demande d’adhésion. Pour faire partie de l’association, les candidats membres peuvent envoyer leur demande par courriel.
Les demandes d’admission « membre actif » sont examinées par l’Enseignant Principal, membre de droit du Comité Directeur et cadre technique de l’association, puis soumises aux membres du Comité Directeur de l’association qui statueront alors selon les avis formulés sur les demandes d’adhésion « membre actif » présentées par le cadre technique.
Article 2 – Modalités d’adhésion à l’association
Voir article 1 du présent règlement intérieur. En sus :
Vous devez compléter et restituer le formulaire d’inscription recto-verso. Merci de veiller à remplir lisiblement et obligatoirement le téléphone portable et l’adresse mail. Ces deux informations sont importantes pour le club et pour l’enseignant. Vous devez compléter et restituer l’attestation médicale (imprimé de la FFJDA). Vous devez fournir si besoin un certificat médical attestant la possibilité de la pratique judo et fournir le paiement dans sa totalité (voir modalités ci-après).
Décision pour l’année sportive 2021-2022
Les membres du comité directeur, du bureau et des différentes commissions s’acquitteront d’une cotisation de 40 € (pour les non judokas) correspondant au montant de la licence FFJDA.
Pour toute autre personne souhaitant se licencier au Judo Club Brivois :
Découverte Judo 3 / 4 ans – Licence de 120 € :
- 1 chèque de 60 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
Judo Enfants 5 / 9 ans – Licence de 140 € :
- 1 chèque de 80 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
Jeunes et Adultes 10 ans et + – Licence de 160 €
- 1 chèque de 80 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 40 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 40 € encaissé en avril 2022.
Vous devrez joindre votre paiement total obligatoirement en trois chèques. Cette demande est faite en cas de reconfinement et donc d’arrêt de cours. Chèques à l’ordre du Judo Club Brivois. Toutefois, si certaines personnes souhaitent régler leurs cotisations en totalité par un chèque, le règlement sera bien sûr accepté. Si vous payez en espèces, merci de faire trois enveloppes avec les montants demandés ci-dessus. Idem si vous payez en chèques vacances.
Pour ceux qui étaient licenciés en 2020-2021, suite à la décision du comité directeur en réunion du 25 août 2021, une remise sera effectuée comme suit :
Découverte Judo 3 / 4 ans – Licence de 100 € :
- 1 chèque de 50 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 25 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 25 € encaissé en avril 2022.
Judo Enfants 5 / 9 ans – Licence de 115 € :
- 1 chèque de 55 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
Jeunes et Adultes (10 ans et +) – Licence de 130 €
- 1 chèque de 70 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
L’ensemble des propositions financières et des comptes de l’association a été voté et approuvé à l’assemblée générale du 1er octobre 2021.
Article 3 – Discipline et bon fonctionnement de l’organisation
Voir article 2 du présent règlement intérieur.
Le code moral du judo sera plus que de mise au sein des dojos.
A noter que le bureau se réserve le droit d’adresser un courrier ou un courriel au membre n’ayant pas respecté les règles de bon fonctionnement. Des sanctions disciplinaires pourront être prévues en cas de violation des statuts ou du règlement après avis du Comité Départemental de Judo.
Article 4 – Modalités d’accès aux locaux et conditions d’utilisation du matériel mis à disposition par l’association.
Les locaux sont gracieusement mis à disposition par les mairies à savoir :
DOJO A – CORSAC : annexe située dans le gymnase de Corsac à BRIVES CHARENSAC
DOJO B – LANTRIAC : salle située sous la salle polyvalente derrière la mairie de LANTRIAC
DOJO C – ARSAC EN VELAY : salle située au rez-de-chaussée de la Mairie d’ARSAC EN VELAY.
Ce sont des ERP (Etablissements Recevant du Public) et à ce titre, nous devons nous conformer aux directives qui nous sont imposées.
Un planning d’utilisation du dojo est fixé chaque année après concertation de chaque utilisateur. Un planning récapitulatif est affiché à l’entrée du gymnase de BRIVES CHARENSAC.
Toute dégradation doit faire l’objet d’un signalement au bureau du JCB qui informera la mairie concernée
Article 5 – la gouvernance de l’association
Le comité directeur est composé du directeur technique ou enseignant principal, membre de droit, d’un enseignant bénévole et des membres du bureau. Les membres du Bureau sont au nombre de quatre : un président, un trésorier, un secrétaire, un secrétaire adjoint. Ils sont élus conformément aux statuts avec validation à l’assemblée générale,
- Le président est le représentant légal.
Il assure le bon fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans les actes de la vie civile. En cas d’empêchement il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, à un membre élu. il ordonnance les dépenses. En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
- Le trésorier tient les comptes de l’association.
Il effectue tous paiements nécessaires et perçoit toutes les recettes, sous la surveillance du président. Il doit présenter, aux vérificateurs aux comptes, toutes les pièces justificatives en relation avec les opérations de trésorerie effectuées et présenter le compte de résultat, pour approbation, à l’Assemblée Générale. Le trésorier est la 2ème personne après le président car en effet une association a pour seule obligation un représentant légal et un trésorier. Son rôle aussi est d’avoir les contacts avec les banques : ouverture de compte, placement… pour cela le président demande à l’A.G. annuelle de lui confier cette délégation écrite. En cas de fortes dépenses liées à un investissement conséquent, l’avis du bureau sera réclamé. En tant que seul responsable des comptes, en cas de problème, il se doit d’avertir les membres du bureau.
- Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances et en assure la transcription sur le registre de l’association. Il rédige également les courriers, courriels ou autres documents administratifs.
- Le secrétaire adjoint assiste le secrétaire ou le représente.
Article 6 – Commissions de travail.
Ils sont élus conformément aux statuts avec validation à l’assemblée générale. Des commissions de travail constituées sont :
- Commission SPONSORING : Mme Valérie TAVERNIER et M. Fabien ARNAUD en charge des sponsors, de la boutique avec l’enseigne BB SPORTS et autres sponsors dérivés.
- Commission relations extérieures : M. Vincent PERRET aura la charge de la. Il sera en relation avec les mairies, Centres de loisirs, Ecoles, et tout organisme public.
- Commission sportive : Mme CURBILIE, M. CHARPENAY, M. DE VOS et M. PERRET gère la commission sportive avec notamment le projet sportif.
Article 7 – la modification du règlement intérieur
Les décisions adoptées à l’assemblée générale sont retransmises sur le règlement intérieur. Entre deux assemblées générales, des modifications pourront avoir lieu de manière libre tant qu’elle n’oblige pas la tenue d’une assemblée générale extraordinaire. Le présent règlement intérieur sera affiché dans chaque dojo ou évolue le Judo Club Brivois.
Article 8 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
La qualité de membre actif se perd par la démission, le décès, par la radiation disciplinaire de la F.F.J.D.A., ou la radiation prononcée par le comité directeur pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, tel que manquement grave au respect des statuts ou du règlement intérieur.
Toute personne qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire sera préalablement convoquée devant le comité directeur par lettre recommandée pour fournir des explications et présenter sa défense. Si nécessaire, le bureau peut suspendre l’intéressé jusqu’à la décision finale.
Article 9 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
Elle se réunit au moins une fois par an et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité Directeur ou à la demande écrite du quart au moins des membres composant l’assemblée générale. En cas d’empêchement, un membre actif peut déléguer par écrit son droit de vote à un autre membre actif de l’assemblée (pouvoir). Ce pouvoir sera confié obligatoirement a une personne présente à l’assemblée générale qu’elle soit membre du bureau ou membre actif. Son bureau est celui du comité directeur.
Article 10 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur sera modifié chaque année après les résolutions adoptées par l’assemblée générale.
Article 1 – Agrément des nouveaux membres.
Peut être membre de JUDO CLUB BRIVOIS toute personne physique ou morale sincèrement motivée et qui partagent les buts et objectifs qui sont ceux de l’association.
Le futur membre de l’association devra donc déclarer avoir pris connaissance des présents statuts et du règlement intérieur de l’association, qui lui seront soumis lors de sa demande d’adhésion. Pour faire partie de l’association, les candidats membres peuvent envoyer leur demande par courriel.
Les demandes d’admission « membre actif » sont examinées par l’Enseignant Principal, membre de droit du Comité Directeur et cadre technique de l’association, puis soumises aux membres du Comité Directeur de l’association qui statueront alors selon les avis formulés sur les demandes d’adhésion « membre actif » présentées par le cadre technique.
Article 2 – Modalités d’adhésion à l’association
Voir article 1 du présent règlement intérieur. En sus :
Vous devez compléter et restituer le formulaire d’inscription recto-verso. Merci de veiller à remplir lisiblement et obligatoirement le téléphone portable et l’adresse mail. Ces deux informations sont importantes pour le club et pour l’enseignant. Vous devez compléter et restituer l’attestation médicale (imprimé de la FFJDA). Vous devez fournir si besoin un certificat médical attestant la possibilité de la pratique judo et fournir le paiement dans sa totalité (voir modalités ci-après).
Décision pour l’année sportive 2021-2022
Les membres du comité directeur, du bureau et des différentes commissions s’acquitteront d’une cotisation de 40 € (pour les non judokas) correspondant au montant de la licence FFJDA.
Pour toute autre personne souhaitant se licencier au Judo Club Brivois :
Découverte Judo 3 / 4 ans – Licence de 120 € :
- 1 chèque de 60 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
Judo Enfants 5 / 9 ans – Licence de 140 € :
- 1 chèque de 80 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
Jeunes et Adultes 10 ans et + – Licence de 160 €
- 1 chèque de 80 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 40 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 40 € encaissé en avril 2022.
Vous devrez joindre votre paiement total obligatoirement en trois chèques. Cette demande est faite en cas de reconfinement et donc d’arrêt de cours. Chèques à l’ordre du Judo Club Brivois. Toutefois, si certaines personnes souhaitent régler leurs cotisations en totalité par un chèque, le règlement sera bien sûr accepté. Si vous payez en espèces, merci de faire trois enveloppes avec les montants demandés ci-dessus. Idem si vous payez en chèques vacances.
Pour ceux qui étaient licenciés en 2020-2021, suite à la décision du comité directeur en réunion du 25 août 2021, une remise sera effectuée comme suit :
Découverte Judo 3 / 4 ans – Licence de 100 € :
- 1 chèque de 50 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 25 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 25 € encaissé en avril 2022.
Judo Enfants 5 / 9 ans – Licence de 115 € :
- 1 chèque de 55 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
Jeunes et Adultes (10 ans et +) – Licence de 130 €
- 1 chèque de 70 € (encaissé en septembre 2021),
- 1 de 30 € encaissé en janvier 2022,
- 1 de 30 € encaissé en avril 2022.
L’ensemble des propositions financières et des comptes de l’association a été voté et approuvé à l’assemblée générale du 1er octobre 2021.
Article 3 – Discipline et bon fonctionnement de l’organisation
Voir article 2 du présent règlement intérieur.
Le code moral du judo sera plus que de mise au sein des dojos.
A noter que le bureau se réserve le droit d’adresser un courrier ou un courriel au membre n’ayant pas respecté les règles de bon fonctionnement. Des sanctions disciplinaires pourront être prévues en cas de violation des statuts ou du règlement après avis du Comité Départemental de Judo.
Article 4 – Modalités d’accès aux locaux et conditions d’utilisation du matériel mis à disposition par l’association.
Les locaux sont gracieusement mis à disposition par les mairies à savoir :
DOJO A – CORSAC : annexe située dans le gymnase de Corsac à BRIVES CHARENSAC
DOJO B – LANTRIAC : salle située sous la salle polyvalente derrière la mairie de LANTRIAC
DOJO C – ARSAC EN VELAY : salle située au rez-de-chaussée de la Mairie d’ARSAC EN VELAY.
Ce sont des ERP (Etablissements Recevant du Public) et à ce titre, nous devons nous conformer aux directives qui nous sont imposées.
Un planning d’utilisation du dojo est fixé chaque année après concertation de chaque utilisateur. Un planning récapitulatif est affiché à l’entrée du gymnase de BRIVES CHARENSAC.
Toute dégradation doit faire l’objet d’un signalement au bureau du JCB qui informera la mairie concernée
Article 5 – la gouvernance de l’association
Le comité directeur est composé du directeur technique ou enseignant principal, membre de droit, d’un enseignant bénévole et des membres du bureau. Les membres du Bureau sont au nombre de quatre : un président, un trésorier, un secrétaire, un secrétaire adjoint. Ils sont élus conformément aux statuts avec validation à l’assemblée générale,
- Le président est le représentant légal.
Il assure le bon fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans les actes de la vie civile. En cas d’empêchement il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, à un membre élu. il ordonnance les dépenses. En cas de représentation en justice, le président ne peut être remplacé que par un mandataire agissant en vertu d’une procuration spéciale.
- Le trésorier tient les comptes de l’association.
Il effectue tous paiements nécessaires et perçoit toutes les recettes, sous la surveillance du président. Il doit présenter, aux vérificateurs aux comptes, toutes les pièces justificatives en relation avec les opérations de trésorerie effectuées et présenter le compte de résultat, pour approbation, à l’Assemblée Générale. Le trésorier est la 2ème personne après le président car en effet une association a pour seule obligation un représentant légal et un trésorier. Son rôle aussi est d’avoir les contacts avec les banques : ouverture de compte, placement… pour cela le président demande à l’A.G. annuelle de lui confier cette délégation écrite. En cas de fortes dépenses liées à un investissement conséquent, l’avis du bureau sera réclamé. En tant que seul responsable des comptes, en cas de problème, il se doit d’avertir les membres du bureau.
- Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l’envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances et en assure la transcription sur le registre de l’association. Il rédige également les courriers, courriels ou autres documents administratifs.
- Le secrétaire adjoint assiste le secrétaire ou le représente.
Article 6 – Commissions de travail.
Ils sont élus conformément aux statuts avec validation à l’assemblée générale. Des commissions de travail constituées sont :
- Commission SPONSORING : Mme Valérie TAVERNIER et M. Fabien ARNAUD en charge des sponsors, de la boutique avec l’enseigne BB SPORTS et autres sponsors dérivés.
- Commission relations extérieures : M. Vincent PERRET aura la charge de la. Il sera en relation avec les mairies, Centres de loisirs, Ecoles, et tout organisme public.
- Commission sportive : Mme CURBILIE, M. CHARPENAY, M. DE VOS et M. PERRET gère la commission sportive avec notamment le projet sportif.
Article 7 – la modification du règlement intérieur
Les décisions adoptées à l’assemblée générale sont retransmises sur le règlement intérieur. Entre deux assemblées générales, des modifications pourront avoir lieu de manière libre tant qu’elle n’oblige pas la tenue d’une assemblée générale extraordinaire. Le présent règlement intérieur sera affiché dans chaque dojo ou évolue le Judo Club Brivois.
Article 8 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre
La qualité de membre actif se perd par la démission, le décès, par la radiation disciplinaire de la F.F.J.D.A., ou la radiation prononcée par le comité directeur pour le non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, tel que manquement grave au respect des statuts ou du règlement intérieur.
Toute personne qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire sera préalablement convoquée devant le comité directeur par lettre recommandée pour fournir des explications et présenter sa défense. Si nécessaire, le bureau peut suspendre l’intéressé jusqu’à la décision finale.
Article 9 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
Elle se réunit au moins une fois par an et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité Directeur ou à la demande écrite du quart au moins des membres composant l’assemblée générale. En cas d’empêchement, un membre actif peut déléguer par écrit son droit de vote à un autre membre actif de l’assemblée (pouvoir). Ce pouvoir sera confié obligatoirement a une personne présente à l’assemblée générale qu’elle soit membre du bureau ou membre actif. Son bureau est celui du comité directeur.
Article 10 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur sera modifié chaque année après les résolutions adoptées par l’assemblée générale.